Élections régionales 2015 : arrêtés

 

> Arrêté du 14 décembre 2015 - liste des élus second tour - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Arrêté fixant la liste des candidats enregistrés en préfecture pour le 2d tour du scrutin des élections régionales des 6 et 13 décembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté fixant la liste des candidats enregistrés en préfecture pour le 1er tour du scrutin des élections régionales des 6 et 13 décembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Arrêté fixant les dates et lieux de dépôt des déclarations de candidatures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Arrêté portant sur le recrutement de personnel occasionnel chargé d'effectuer les tâches d’intérêt général dans le cadre des élections régionales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Arrêté portant institution et composition des commissions de contrôle des opérations de vote dans le cadre des élections régionales des 6 et 13 décembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Arrêté portant institution et composition de de la commission de propagande pour les élections régionales des 6 et 13 décembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté du 1er décembre 2015 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Arrêté n° 2015/DAGRDirection de l'Administration Générale et Réglementation/BAGEdu 17 novembre 2015 portant institution et composition de la commission de recensement des votes dans le cadre des élections régionales des 6 et 13 décembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Arrêté n° 2015-230-11 du 30 novembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 2015-164-08 du 21 août 2015 relatif à la fixation des bureaux de vote dans le département de la Guadeloupe pour la période courant du 1er décembre 2015 au 28 février 2016 :

> Arrêté du 30 novembre 2015 portant modification de l'arrêté du 21 août 2015 relatif à la fixation des bureaux de vote - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :